‡ Voici les grandes lignes du programme de récompenses de carte de crédit (le « programme ») associé à ce compte de carte de crédit. Des points seront attribués sur les transactions admissibles portées à votre compte, comme il est énoncé dans les modalités du programme. Le compte accumulera cinq (5) points par dollar d’achat admissible au restaurant, d’épicerie, de médias numériques, d’abonnements et de services publics de ménage, jusqu’à ce que vous dépensiez 50 000 $ sur une base annuelle (par année civile) dans la catégorie applicable. Les autres achats admissibles permettront d’accumuler un (1) point par dollar d’achat, soit le taux d’accumulation de base. Tous les ans, le compte recevra une prime de points pour anniversaire égale à 10 % du nombre total de points qui se sont accumulés dans le compte au cours des 12 mois précédant le mois d’anniversaire du titulaire de carte principal jusqu’à concurrence d’une prime annuelle pour anniversaire de 15 000 points. La prime de points pour anniversaire sera ajoutée au compte avant la fin du mois d’anniversaire du titulaire de carte principal. Le taux servant à l’échange des points accumulés peut différer, selon l’option d’échange choisie. Les modalités complètes décrivant l’admissibilité au programme, l’accumulation, les limites d’accumulation et l’échange de points ainsi que les autres conditions importantes vous seront envoyées après l’ouverture de votre compte. Veuillez lire les modalités attentivement dès que vous les recevrez.
†† Pour être admissible à cette offre, le demandeur doit avoir obtenu une approbation pour le compte de carte de crédit décrit dans l’offre. Une prime de bienvenue de 20 000 points sera accordée si vous portez 2 000 $ d’achats admissibles à votre compte dans les 90 jours suivant son ouverture, achats qui ne sont pas annulés par la suite, qui ne font pas l’objet d’une demande de rejet de débit ou qui ne font pas autrement l’objet d’une contestation. Pour obtenir 10 000 points en prime dans le cadre de la « prime associée aux relevés électroniques », vous devez vous inscrire aux services bancaires électroniques à www.mbna.ca/fr, et consentir aux relevés électroniques pour le compte dans les 90 jours suivant son ouverture et ne pas révoquer cette inscription par la suite, pour le reste de cette période. Veuillez prévoir de 8 à 10 semaines avant que les points en prime applicables s’affichent à votre compte de points. Limite d’une seule offre de points en prime (aucune valeur monétaire) par nouveau compte pour chaque offre de points en prime. L’offre ne s’applique pas aux résidents du Québec. Cette promotion est offerte par MBNA et peut être modifiée ou annulée en tout temps sans préavis.
✪ TRANSFERTS DE SOLDE
Les transferts de solde seront effectués dans l’ordre indiqué et seront traités comme des transferts de solde conformément à votre convention de compte. La valeur totale des transferts de solde ne peut pas dépasser votre limite de crédit autorisé. Si la valeur est supérieure, MBNA peut envoyer un paiement partiel au créancier nommé/compte désigné. IL Y AURA DES FRAIS D’OPÉRATION ÉQUIVALANT À 1,00 % DU MONTANT EN DOLLARS DE CHAQUE TRANSFERT DE SOLDE PRÉVU DANS CETTE DEMANDE. DES FRAIS MINIMAUX DE 7,50 $ S’APPLIQUERONT À CHAQUE OPÉRATION DE TRANSFERT DE SOLDE. Un transfert de solde ne peut être utilisé pour rembourser ou réduire le solde de votre compte ou tout autre solde que vous avez avec nous (y compris nos sociétés affiliées, qui comprendraient un membre du Groupe Banque TD).
B Offerte par La Compagnie d’assurance habitation et auto TD. Les locations de voiture doivent être portées au compte en entier, et la période de location ne peut pas dépasser 31 jours consécutifs. Le titulaire de carte doit refuser la garantie d’exonération en cas de dommages causés par collision que lui propose l’agence de location. Veuillez noter que dans certains territoires, les agences de location peuvent vous demander de souscrire la garantie d’exonération en cas de dommages causés par collision auprès de l’agence; il est alors important de communiquer avec l’agence avant de réserver votre voiture afin de confirmer les exigences en matière d’assurance qui s’appliquent. Pour connaître les exclusions relatives à la location et obtenir davantage de renseignements, consultez la rubrique intitulée Indemnités en cas de location de véhicule de votre Guide des assurances MBNA.
C Offerte par TD, Compagnie d’assurance-vie. L’assistance médicale et l’aide pour les réclamations, le règlement des réclamations et les services administratifs sont fournis par notre administrateur. Les indemnités, les caractéristiques et les couvertures sont assujetties à des modalités, à des exclusions et à des limites (y compris l’exclusion des maladies préexistantes), lesquelles sont décrites en détail dans les certificats d’assurance joints à votre Guide des assurances MBNA. Veuillez noter que cette assurance offre des indemnités différentes assujetties à des modalités qui diffèrent de celles de l’assurance médicale de voyage facultative, qui peut exiger un examen médical et est offerte à tous les clients de la TD et que vous pouvez souscrire en plus. Le jour du départ et celui du retour dans votre province ou territoire de résidence comptent chacun comme un jour complet. Les personnes âgées de 65 ans ou plus ne sont pas admissibles à cette assurance.
D Prise en charge par la Compagnie d’assurance habitation et auto TD. Pour être admissible à cette assurance, vous devrez porter le coût total de votre voyage à votre carte de crédit MBNA. Les indemnités, les caractéristiques et les couvertures sont assujetties aux conditions, aux exclusions et aux limites qui sont plus amplement décrites dans le certificat d’assurance joint à votre Guide des assurances MBNA.
E Prise en charge par la Compagnie d’assurance habitation et auto TD. Pour être admissible à cette assurance, vous devrez porter au moins 75 % du coût total de votre voyage à votre carte de crédit MBNA. Les indemnités, les caractéristiques et les couvertures sont assujetties aux conditions, aux exclusions et aux limites qui sont plus amplement décrites dans le certificat d’assurance joint à votre Guide des assurances MBNA.
F Il ne s’agit pas d’une indemnité d’assurance mais de services d’assistance seulement. Il s’agit de services offerts par notre administrateur. Tout paiement effectué par notre administrateur sera porté au compte de votre carte de crédit. Les services sont assujettis aux conditions, aux exclusions et aux limites qui sont plus amplement décrites dans le Guide des assurances MBNA.
** Il s’agit d’un service offert par Sigma Loyalty Group Inc. Certaines limites et exclusions s’appliquent à ce service comme il est décrit dans les modalités applicables.
*** Assurance offerte par American Bankers Compagnie d’Assurance Générale de la Floride (ABIC) aux termes de la police collective de base MBNA-0620. Pour être admissible à l’assurance appareils mobiles, vous devez utiliser votre compte pour payer toutes vos factures mensuelles de téléphonie mobile et tous les coûts initiaux ou pour payer au moins 75 % du prix d’achat lorsque vous payez le coût total de votre appareil mobile à l’avance. Les indemnités, les caractéristiques et les couvertures sont assujetties à des conditions, à des limites et à des exclusions, lesquelles sont décrites en détail dans l’attestation d’assurance jointe à votre Guide des assurances MBNA. ABIC ainsi que ses sociétés affiliées et filiales exercent des activités commerciales au Canada sous la dénomination sociale Assurant®. ®Assurant est une marque de commerce déposée de Assurant, Inc.
***** Le service Protection des prix ne constitue pas une assurance mais un service offert par American Bankers Compagnie d’Assurance Générale de la Floride. Des précisions figurent dans la Déclaration de services jointe à votre Guide des assurances MBNA.
~ En tant que titulaire d’une carte de crédit Mastercard, vous bénéficierez de l’avantage de la Responsabilité zéro en cas d’utilisation non autorisée de votre carte de crédit Mastercard émise au Canada. La Responsabilité zéro est offerte sous certaines conditions. Visitez le www.mastercard.ca pour de plus amples renseignements..
¤ La personne au nom de laquelle MBNA a ouvert un compte (« titulaire de carte principal ») est entièrement responsable de tous les débits effectués par les utilisateurs autorisés sur le compte du titulaire de carte principal. Veuillez consulter la convention de compte MBNA pour obtenir plus de renseignements à ce sujet et concernant d’autres responsabilités du titulaire de carte principal.
†††† Pour être admissible à une carte World Elite, votre revenu annuel personnel doit être supérieur à 80 000 $, ou le revenu annuel de votre ménage doit être de 150 000 $ ou plus. D’autres critères d’admissibilité relatifs au compte s’appliquent, comme il est indiqué dans la présente demande.
